النظام القانوني لتكوين وسير شركة المساهمة

النظام القانوني لتكوين وسير شركة المساهمة
النظام القانوني لتكوين وسير شركة المساهمة.pdf
حجم الملف:
814.21 kB
نوع الملف:
مذكرة ماستر
المؤلف:
عياش بوعبيد, زينب بن الدب
تاريخ الرفع:
11 juillet 2023
عدد التحميلات:
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تحميل مذكرة ماستر بعنوان النظام القانوني لتكوين وسير شركة المساهمة

الملخص: Les sociétés par actions sont parmi les plus grandes sociétés commerciales dans la domaine de l’argents et des affaires, à cause de leur capacité de collectes les capitaux et les investissements, donc le législateur Algérien à organisé la fondation des sociétés par actions, surtout si la société ou entreprise à fait largement recours à l’épargne publique, aussi en imposant un système juridique très strict, surtout sur le code commercial et la loi privé, soumettant le créateur de la société à un ensemble des règles et des procédures, qui assirent la bonne santé et la bonne structuration pour raisons relationnelles avec l’épargne publique, c’est aussi à cause de la facilités de négociation des actions auprès du large publique et en fin pour éviter les escroqueries et l’arnaqué des épargnants, pourtant le législateur avait adopté deux système pour la gestion de la société par actions à savoir d’un système traditionnel représente dans la conseil d’administration qui géré la société et un système contemporaine dénommé le conseil des directeurs et le conseil du contrôle alors que la mission du contrôle et confier à l’assemblée générale des actionnaires et commissaires aux comptes.

 
 
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