بدائل الدعوى العمومية في التشريع الجزائري

بدائل الدعوى العمومية في التشريع الجزائري
بدائل الدعوى العمومية في التشريع الجزائري.pdf
حجم الملف:
2.88 MB
نوع الملف:
مذكرة ماستر
المؤلف:
ابراهيم محمد أبومخو محمد, دنش لبنى
تاريخ الرفع:
11 juillet 2023
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الملخص: La politique pénale moderne témoigne de nouveaux axes pour être attentif à l’accuser et prendre de la politique réductrice de la criminalisation et la de peine, et le traitement non juridique des litiges criminels, et attendre les solutions des procès publics sans avoir recoure aux anciennes méthodes, les alternatives des procès publics deviennent (réconciliation, Renonciation à la plainte, médiation) l’outil que les différentes législations utilisent pour vérifier ce but, particulièrement la législation Algérienne. Et avec cette direction le législateur Algérien peut être satisfait du rôle que le système joue au sein du système judiciaire, pour que ces alternatives soient guidées à plusieurs législations mondiales pour but de confronter le crime, avec l’association des parties des procès publics : la victime et l’accuser, ce qui donne ces alternatives avec un caractère consensuel et social. Cette étude a essayé de mettre en avant les principaux traits de cet outil pour confronter le crime, a travers la lecture des textes de loi et leur analyses, a fin de traiter l’augmentation monumental et continue de la plus par des nombreuses affaires devant les juridictions pénales.

 
 
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