الفساد و البطلان في عقود الزواج

الفساد و البطلان في عقود الزواج
الفساد و البطلان في عقود الزواج.pdf
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983.05 kB
نوع الملف:
مذكرة ماستر
المؤلف:
براهمي إسلام, بوسطلة شهرزاد
تاريخ الرفع:
11 juillet 2023
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تحميل مذكرة ماستر بعنوان الفساد و البطلان في عقود الزواج

الملخص: Le contrat de mariage et fondées sur plusieurs dispositions pour être valable, mais le mauvais fonctionnement de ces dispositions fonts que se contrat deviens nul ou vicié, si se dernier manque un de ces éléments principale il sera nul, et si il manque des conditions constitutifs il sera vicié. le mariage vicié et résilié avent la consommation, et après la consommation il peut être confirmé par le dot de parité ( sadaq el- mitl), c'est ce qui a fait le législateur algérienne influencé par la doctrine hanafi (el hanafia ) qui ont divisait les contrats non valide ont deux partie , un contrat vicié et un contrat nul, a cause de la différence principale de raison de l’ inexactitude. si le contrat de mariage manque d’une condition principale le contrat sera nul, et si la raison n’est pas principale le contrat sera vicié, et il dois être confirmé après la consommation par la dot de parité.

 
 
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